Conditions d’utilisation

Domaine d’application

Ces conditions générales de ventes sont applicables aux commandes de produits effectuées par mail, mobile ou par internet auprès de ATELIER DROLES D’OISEAUX depuis le 01 décembre 2024. En passant commande auprès de ATELIER DROLES D’OISEAUX, l’acheteur accepte l’application des présentes Conditions générales.  

Commande

Chaque article est conçu et fabriqué à la main par Elsa Moraël. Les pièces doivent être manipulées avec soin.  

Chaque pièce est unique, même si elles proviennent de la même série. Effectivement, lors de la production, les formes, couleurs et dimensions peuvent légèrement varier. En achetant un produit ATELIER DROLES D’OISEAUX, l’acheteur est conscient que le produit est réalisé à la main et accepte qu’il peut avoir de légères imperfections, n’entravant pas son utilisation. Nous nous assurons toutefois de les limiter au maximum.  

Conclusion du contrat

ATELIER DROLES D’OISEAUX n’assume aucune responsabilité du fait qu’une marchandise commandée ne puisse plus être livrée faute de stocks disponibles, d’approvisionnement supplémentaire ou de production.  

Les commandes faites sur  www.atelierdrolesdoiseaux.ch seront acceptées dans la limite des stocks disponibles. La commande est définitive lors de la confirmation d’achat. Le contrat de vente est réputé conclu au moment de la validation de la commande.   

L’acheteur ne peut, en aucun cas, modifier ou annuler une commande lorsqu’il a commandé des articles qui ont été fabriqués et/ou personnalisés à sa demande ou lorsque les articles commandés se trouvent déjà en cours de livraison.  

Réserve de propriété

ATELIER DROLES D’OISEAUX se réserve la propriété de la marchandise vendue et livrée jusqu’au paiement du prix d’achat. De plus, aucune reproduction des œuvres n’est autorisée, avant et après l’achat de l’objet.  

Prix

Les prix de vente des produits sont indiqués en Franc Suisse (CHF) et comprennent d’éventuelles réductions applicables au jour de la commande.  

Les prix de vente n’incluent pas les frais de livraison. Le montant des frais de livraison s’ajoute au prix de vente et sont indiqués dans le résumé de la commande (« panier »).   

ATELIER DROLES D’OISEAUX se réserve le droit de modifier les prix librement et à tout moment. Le prix en vigueur est celui affiché au moment de l’achat.  

Revendeurs

L’acheteur peut revendre la marchandise achetée dans le cadre de son activité commerciale, que si ATELIER DROLES D’OISEAUX en a donné l’accord. Une demande doit être faite à l’adresse droles.doiseaux.atelier@gmail.com  

Une fois les clauses discutées entre ATELIER DROLES D’OISEAUX et le revendeur, ce dernier s’engage à fournir sur demande un état détaillé des ventes et de lui remettre la somme qui lui revient. Il s’engage également à communiquer tous changements de prix avant leur application.   

Transfert de risques 

Le transfert des risques – qui comprend le risque de perte ainsi que la dégradation de la marchandise – passe à l’acheteur au moment de la réception de la marchandise.   

Si l’acheteur ne prend pas possession de la marchandise, le transfert des risques passe au vendeur au moment du renvoi de la marchandise à ATELIER DROLES D’OISEAUX.  

Si l’acheteur retourne de la marchandise à ATELIER DROLES D’OISEAUX, l’acheteur supporte les risques jusqu’à réception de la marchandise par ATELIER DROLES D’OISEAUX.

Paiement

Le paiement de la marchandise peut s’opérer par carte de crédit (Visa, Mastercard) via le shop en ligne ou twint si retrait de l’article en personne, à l’atelier.  

ATELIER DROLES D’OISEAUX peut, de manière unilatérale, imposer un mode de paiement à l’acheteur ou refuser de conclure un contrat avec lui.  

Indépendamment du mode de paiement utilisé, l’acheteur comprend et accepte que son paiement puisse transiter par un intermédiaire financier soumis aux obligations légales en matière de blanchiment d’argent.  

Les articles sont réservés maximum 10 jours. Ce délai passé, si aucun paiement n’est parvenu à ATELIER DROLES D’OISEAUX, ils seront remis en vente.  

En cas de paiement par carte de crédit la carte de crédit de l’acheteur sera débitée au moment de la commande. Si un article est épuisé ou annulé, ATELIER DROLES D’OISEAUX remboursera l’acheteur sur sa carte.  

ATELIER DROLES D’OISEAUX n’est en aucun cas responsable pour des frais liés à un débit.  

L’utilisation de la carte de crédit est exclusivement réservée aux achats effectués via le site internet. Une commande passée par email (commandes sur-mesure ou personnalisées) ne permet pas l’utilisation de la carte de crédit.  

Vérification du produit

Si le produit est endommagé à la réception du colis, l’acheteur avise toute réclamation dans les 48h après réception de ce dernier, à l’adresse mail droles.doiseaux.atelier@gmail.com . La garantie de remboursement ne pourra être appliquée que si une demande est faite par écrit, qui stipule les raisons du renvoi et accompagnée de preuves photographiques.   

En l’absence d’avis de l’acheteur dans le délai précité, les produits sont réputés reçus en bonne condition, sans défauts ni dommage, et accepté en l’état, à l’exception des défauts non apparents.